AUTOMATISCHER ABFALLENTLEERUNGSBEHÄLTER UND ABFALLENTLEERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4122841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122841
- Numéro de demande
- EP22186538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65F 1/12 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100019754 23.07.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 15 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Elsel S.r.l., Via Fontevivo 21/M, 19125 La Spezia (SP), Italie (supprimé)
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern (supprimé)
- Inventeur
- FALCONI, Sandro, 19125 La Spezia, Italie (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 15.07.2024
- 15 juil. 2024
Transféré
- Adresses de registre
- Titulaire
- TOKI ITALIA S.r.l., Via dell'Annunziatella 38, 00147 Rome, Italie
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
- Inventeur
- FALCONI, Sandro, 19125 La Spezia, Italie
Publié dans Swissreg le 15.07.2024
- 12 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.01.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
19125 La Spezia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.