SCHICHTFÖRMIGES OBERFLÄCHENSCHUTZSYSTEM

Brevet européen · EP4122899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122899
Numéro de demande
EP22182270
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
6 août 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C04B 20/10 (2006.01)
C04B 41/53 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 111/20 (2006.01)
C04B 111/00 (2006.01)
Priorité
DE 102021119002 22.07.2021
DE 202021103918 U 22.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Titulaire

Solidian GmbH

Sigmaringer Strasse 150, 72458 Albstadt, DE

Inventeur

Hinzen, Dr., Marcus

72458 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.