REIBUNGSMATERIAL
Brevet européen · EP4122993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4122993
- Numéro de demande
- EP21772040
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 69/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020045002 16.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/006750 24.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/187022 23.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
TAKADA Toshiya
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
YAMAMOTO Kazuhide
Oura-gun Gunma 370-0614, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.