POLIERVERFAHREN

Brevet européen · EP4122994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4122994
Numéro de demande
EP21936250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
C09K 3/14 (2006.01)
B24B 37/04 (2012.01)
H01L 21/321 (2006.01)
C09G 1/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/016073 20.04.2021
Publication PCT
WO2022/224357 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Resonac Corporation

9-1, Higashi-Shimbashi 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-7325, JP

Inventeur

KOMINE, Mayumi

Tokyo 1006606, JP

YAMASHITA, Takashi

Tokyo 1006606, JP

MINAMI, Hisataka

Tokyo 1006606, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.