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Brevet européen · EP4123185 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4123185
Numéro de demande
EP22179862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/38 (2006.01)
Priorité
JP 2021119448 20.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome,, Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

YAMAZAKI, Yoshihisa

Tokyo, 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.