SCHRAUBE
Brevet européen · EP4123188 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123188
- Numéro de demande
- EP22180591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)F16B 25/10 (2006.01)
- Priorité
- TW 110126804 21.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 10 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.10.2025
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
Chao, Ying-Chin
Kaohsiung City 82443, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.