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Brevet européen · EP4123199 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4123199
Numéro de demande
EP22185545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2022
Publié
25 janv. 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16H 47/04 (2006.01)
F16H 61/47 (2010.01)
F16H 61/04 (2006.01)
F16H 61/431 (2010.01)
Priorité
JP 2021118386 19.07.2021
JP 2022100246 22.06.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

Kanzaki Kokyukoki Mfg. Co., Ltd.

18-1, Inadera 2-Chome Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Inventeur

OWADA, Kazuhiro

Hyogo, 661-0981, JP

IWAKI, Koji

Hyogo, 661-0981, JP

MOTOOKA, Ryo

Hyogo, 661-0981, JP

OGURA, Kohei

Hyogo, 661-0981, JP

TAKAHASHI, Takumi

Hyogo, 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.