LEITUNGSDURCHFÜHRUNG
Brevet européen · EP4123205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123205
- Numéro de demande
- EP22184755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16L 5/04 (2006.01)H02G 3/22 (2006.01)F16L 5/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021118595 19.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Glörfeld, Maik
58515 Lüdenscheid, DE
Boecker, Jörg
58769 Nachrodt-Wiblingwerde, DE
Viola, Marc
58339 Breckerfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.