FRISCHLUFTMODUL UND KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4123230 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123230
- Numéro de demande
- EP20928442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2020
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F24F 1/0035 (2019.01)F24F 1/0073 (2019.01)F24F 13/02 (2006.01)F24F 1/0014 (2019.01)F24F 13/20 (2006.01)F24F 8/10 (2021.01)F24F 1/0057 (2019.01)F24F 1/0011 (2019.01)
- Priorité
- CN 202010240346 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/129248 17.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/196637 07.10.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
ZHOU, Yuanle
Foshan, Guangdong 528311, CN
YUAN, Hai
Foshan, Guangdong 528311, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.