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Brevet européen · EP4123268 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4123268
Numéro de demande
EP20924993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2020
Publié
25 janv. 2023
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
G01G 21/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/011698 17.03.2020
Publication PCT
WO2021/186544 23.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 27 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  5. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

A & D Company, Limited

A&D Company, Limited

Daihatsu Nissei Ikebukuro Building 5F 3-23-14, Higashi-Ikebukuro Toshima-ku, Tokyo 170-0013, JP

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ODA Hisanori

Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.