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Brevet européen · EP4123269 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123269
- Numéro de demande
- EP20925893
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2020
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)G01G 21/30 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011748 17.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/186559 23.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 4 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.