COMPOSANT HORLOGER A FIXER SUR UN ARBRE ET SON PROCÉDÉ D'ASSEMBLAGE

Brevet européen · EP4123391 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4123391
Numéro de demande
EP21187238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2021
Publié
25 janv. 2023
Délivré
30 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G04B 13/02 (2006.01)
G04B 35/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  4. 18 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  5. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Dubois & Dépraz S.A.

Dubois & Depraz S.A.

Grand-Rue 12, 1345 Le Lieu

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BERTHOUD, Stéphane

1347 Le Sentier

GATINET, Julien

25160 Malbuisson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.