MODUL
Brevet européen · EP4123673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123673
- Numéro de demande
- EP21814542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2021
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G11C 5/04 (2006.01)G11C 5/14 (2006.01)H01L 23/498 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020093536 28.05.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/018772 18.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/241325 02.12.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Parties
Titulaire
Inventeur
OTANI, Shinji
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
TAKAHASHI, Akitomo
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
SAKAI, Takaaki
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
FURUKAWA, Takeshi
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
KITAMURA, Tatsuya
Nagaokakyo-shi, Kyoto 617-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.