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Brevet européen · EP4123844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4123844
- Numéro de demande
- EP22171410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2022
- Publié
- 25 janv. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 24/54 (2011.01)H01R 24/44 (2011.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 12/91 (2011.01)
- Priorité
- JP 2021120395 21.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
TSUCHIYA, Hirotaka
Tokyo, 142-8511, JP
OSAWA, Fumio
Tokyo, 142-8511, JP
SASAKI, Tadahito
Tokyo, 142-8511, JP
KANATANI, Tsubasa
Tokyo, 142-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.