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Brevet européen · EP4124147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4124147
Numéro de demande
EP20926089
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2020
Publié
25 janv. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 47/24 (2022.01)
H04L 47/2441 (2022.01)
H04L 47/62 (2022.01)
H04W 74/08 (2024.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/011813 17.03.2020
Publication PCT
WO2021/186585 23.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

KISHIDA, Akira

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

INOUE, Yasuhiko

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

NAGATA, Kengo

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

ASAI, Yusuke

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

TAKATORI, Yasushi

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.