STERILES ABDECKTUCH FÜR EINEN ROBOTERANTRIEB

Brevet européen · EP4124318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4124318
Numéro de demande
EP22187207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2022
Publié
1 févr. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 46/10 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/09 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 202163203785 P 30.07.2021
US 202217813626 20.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

COPE, Jason

Natick, MA, 01760, US

FALB, Peter

Hingham, MA, 02043, US

PIAZZAROLO, Bruno

Waltham, MA, 02451, US

BOUCHER, Wayne

Manchester, NH, 03109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.