LAMINIERTE STRUKTUR
Brevet européen · EP4124444 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4124444
- Numéro de demande
- EP22186776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 1 févr. 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B29C 70/02 (2006.01)B32B 5/00 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)C08J 5/00 (2006.01)B29C 70/88 (2006.01)B29K 105/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 202110938 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 25 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Airbus Operations Limited, Pegasus House, Aerospace Avenue, Filton, Bristol BS34 7PA, Royaume-Uni, Haydale Limited, Clos Fferws Parc Hendre, Capel Hendre, Ammanford, Carmarthenshire, SA18 3BL, Royaume-Uni → Airbus Operations Limited, Pegasus House, Aerospace Avenue, Filton, Bristol BS34 7PA, Royaume-Uni, Haydale Technologies Limited, Clos Fferws Parc Hendre, Capel Hendre, Ammanford, Carmarthenshire, SA18 3BL, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LAGE, Paulo Jorge Teixeira
Bristol, BS34 7PA, GB
WEATHERBY, Nicholas Leo
Loughborough, LE11 1QJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.