FLEXIBLER SCHLAUCHBEHÄLTER
Brevet européen · EP4124450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4124450
- Numéro de demande
- EP21188602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2021
- Publié
- 1 févr. 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B32B 1/08 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B65D 35/08 (2006.01)B65D 35/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 août 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ALBEA SERVICES, 1 avenue du Général De Gaulle, -ZAC des Barbanniers- "Le Signac", 92230 Gennevilliers, France → ALBEA SERVICES, Coeur Défense Tour B, 100 Esplanade Général de Gaulle, 92400 Courbevoie, France
Publié dans Swissreg le 28.08.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 30 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Inventeur
MUTHA, Nitin
92230 GENNEVILLIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.