TOILETTENVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4124697 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4124697
- Numéro de demande
- EP22186651
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2022
- Publié
- 1 févr. 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E03D 9/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021125142 30.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Inventeur
Shonosuke, Sawa
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Ikko, Hatta
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Mizuki, Ide
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Ryohei, Kaneko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.