ELEKTRISCHER TÜRÖFFNER MIT ÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4124708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4124708
Numéro de demande
EP21382695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2021
Publié
1 févr. 2023
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
26 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E05B 47/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 19 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  6. 21 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  7. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Titulaire

Openers & Closers, S.L.

C/Agricultura 17, nave 12, 08980 Sant Feliu de Llobregat (Barcelona), ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Andreu Pallerola, Bernat

08980 Sant Feliu de Llobregat (Barcelona), ES

Andreu Pallerola, Roger

08980 Sant Feliu de Llobregat (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.