ZWEITAKTMOTOR
Brevet européen · EP4124733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4124733
- Numéro de demande
- EP22187623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2022
- Publié
- 1 févr. 2023
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 25/16 (2006.01)F02B 25/24 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)F02F 1/22 (2006.01)F02B 33/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021124482 29.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAGUCHI, Shiro
Ohme-shi, Tokyo, 198-8760, JP
SHIRAI, Ken
Ohme-shi, Tokyo, 198-8760, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.