VERGASEROFEN
Brevet européen · EP4124797 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4124797
- Numéro de demande
- EP22185785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2022
- Publié
- 1 févr. 2023
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100019781 26.07.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
DELL'ANTONIA, Daniele
I-33074 Fontanafredda, PORDENONE, IT
GIACOMELLO, Dario
I-33074 Fontanafredda, PORDENONE, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.