THERMOKASTEN
Brevet européen · EP4124811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4124811
- Numéro de demande
- EP21188216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2021
- Publié
- 1 févr. 2023
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F25D 3/08 (2006.01)F25D 19/00 (2006.01)F25D 17/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Titulaire
Bertoldi, Elói
89188-000 Agronomica-Santa Catarina, BR
Inventeur
Bertoldi, Elói
89188-000 Agronomica-Santa Catarina, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.