STROMWANDLER

Brevet européen · EP4124869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4124869
Numéro de demande
EP21188975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2021
Publié
1 févr. 2023
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
G01R 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 8 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

LEM International SA

Route du Nant-d'Avril 152, 1217 Meyrin

Mandataire

reuteler & cie SA

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

TROMBERT, Stéphan

74320 LESCHAUX, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.