HAUSHALTSGERÄT

Brevet européen · EP4125531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4125531
Numéro de demande
EP21712109
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47L 15/42 (2006.01)
D06F 39/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020204085 30.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/056178 11.03.2021
Publication PCT
WO2021/197794 07.10.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

SING, Alexander

89426 Wittislingen, DE

BISGIN, Sami

89407 Dillingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.