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Brevet européen · EP4125543 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4125543
Numéro de demande
EP21713960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 3/00 (2006.01)
A61B 3/10 (2006.01)
A61B 3/12 (2006.01)
A61B 3/18 (2006.01)
Priorité
EP 20166482 27.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057680 25.03.2021
Publication PCT
WO2021/191331 30.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

KÜNZI, Matthieu

1202 Genève

LAFOREST, Timothé

01170 Crozet, FR

MOSER, Christophe

1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.