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Brevet européen · EP4125745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4125745
- Numéro de demande
- EP21720089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 5/441 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- US 202063002027 P 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/024509 26.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/202314 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
PEET, Roger E.
Minneapolis, Minnesota 55440-1299, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.