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Brevet européen · EP4125755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4125755
Numéro de demande
EP21714696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
16 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/53 (2006.01)
A61F 13/514 (2006.01)
A61F 13/534 (2006.01)
Priorité
IT 202000006826 01.04.2020
IT 202000006835 01.04.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/052609 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/198894 07.10.2021
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  3. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

GDM S.P.A.

40133 Bologna, IT

Inventeur

ZAVALLONI, Alessandro

40133 Bologna, IT

PIANTONI, Matteo

40133 Bologna, IT

GIARDINI, Francesco

40133 Bologna, IT

ROSANI, Marco

40133 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.