BLUTFILTERMASCHINE MIT EINEM MESSSYSTEM MIT OPTISCHEN SENSOREN
Brevet européen · EP4126102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126102
- Numéro de demande
- EP21721602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/16 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61M 1/36 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)G01N 21/85 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000006706 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052683 31.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/198945 07.10.2021
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 11 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
BAGNOLI, Davide
41036 Medolla (MO), IT
MOLINARI, Riccardo
41036 Medolla (MO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.