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Brevet européen · EP4126110 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126110
Numéro de demande
EP21721692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/162 (2006.01)
Priorité
US 202016840024 03.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/025451 01.04.2021
Publication PCT
WO2021/202924 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

WANG, Vincent

San Gabriel, California 91778, US

FRAUSTO, Tomas

Walnut, CA 91789, US

ODA, Todd

Torrance, California 90504, US

SUWITO, Wantjinarjo

West Linn, Oregon 97068, US

MANSOUR, George

Diamond Bar, California 91765, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.