INHALATIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4126137 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126137
- Numéro de demande
- EP21717529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 11/06 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/02 (2006.01)
- Priorité
- BE 202005187 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/052306 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191756 30.09.2021
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 17 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Inventeur
COIGNIEZ, Guillaume
9406 Outer, BE
COIGNIEZ, Peter
9406 Outer, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.