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Brevet européen · EP4126140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126140
Numéro de demande
EP21724730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
G16H 20/13 (2018.01)
G16H 50/20 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
Priorité
GB 202005000 04.04.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050847 06.04.2021
Publication PCT
WO2021/198712 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

PURCELL, Nicholas

London City of London SW16 3EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.