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Brevet européen · EP4126140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126140
- Numéro de demande
- EP21724730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)G16H 20/13 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 202005000 04.04.2020
- Demande PCT
- PCT/GB2021/050847 06.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/198712 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valet Patent Services, LLP, Greg Sach, c/o SwissMailBox Sàrl, Rue Le-Corbusier 12, Suite 129, 1208 Genève
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
PURCELL, Nicholas
London City of London SW16 3EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.