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Brevet européen · EP4126176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126176
Numéro de demande
EP21715093
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
31 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 202016840109 03.04.2020
Demande PCT
PCT/US2021/021485 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/202062 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Covidien LP

Mansfield, MA 02048, US

Inventeur

JALGAONKAR, Ujwal

Mansfield, Massachusetts 02048, US

GIRDHAR, Gaurav

Mansfield, Massachusetts 02048, US

MINTZ, Eric

Mansfield, Massachusetts 02048, US

TURCIOS, Alejandra

Mansfield, Massachusetts 02048, US

PULUGURTHA, Syamala Rani

Mansfield, Massachusetts 02048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.