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Brevet européen · EP4126284 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126284
- Numéro de demande
- EP21721667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 1/00 (2006.01)B01D 1/28 (2006.01)C02F 1/04 (2023.01)F16C 37/00 (2006.01)F25B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202063001025 P 27.03.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/024739 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/195640 30.09.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Manchester, NH 03101, US
Inventeur
Manchester, New Hampshire 03102, US
Manchester, New Hampshire 03104, US
Manchester, New Hampshire 03104, US
Manchester, New Hampshire 03801, US
Bedford, New Hampshire 03110, US
Merrimack, New Hampshire 03054, US
Canterbury, New Hampshire 03224, US
Deerfield, New Hampshire 03037, US
Loudon, New Hampshire 03307, US
Manchester, New Hampshire 03101, US
Londonderry, New Hampshire 03053, US
Nashua, New Hampshire 03060, US
Windham, New Hampshire 03087, US
Manchester, New Hampshire 03102, US
Bow, New Hampshire 03304, US
Manchester, New Hampshire 03104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.