BEFESTIGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP4126435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126435
- Numéro de demande
- EP21779570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 11/00 (2006.01)F16B 5/04 (2006.01)F16B 5/08 (2006.01)B23K 101/18 (2006.01)B23K 11/11 (2006.01)B23K 11/18 (2006.01)B23K 11/20 (2006.01)B23K 103/10 (2006.01)
- Priorité
- US 202063004546 P 03.04.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/022285 15.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/202089 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Howmet Aerospace Inc.
Pittsburgh, PA 15212-5858, US
Inventeur
FEDUSA, Anthony J.
Burrell, PA 15068, US
SPINELLA, Donald J.
Greensburg, PA 15601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.