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Brevet européen · EP4126444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126444
Numéro de demande
EP21717541
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/356 (2014.01)
B23K 26/00 (2014.01)
C21D 10/00 (2006.01)
Priorité
US 202016834879 30.03.2020
Demande PCT
PCT/IB2021/052660 30.03.2021
Publication PCT
WO2021/198930 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Airbus SAS

31700 Blagnac, FR

Inventeur

BERGER, Tyler

Dublin, Ohio 43016, US

HILTY, Devin R.

Dublin, Ohio 43016, US

BLOOMBERG, Mark D.

Dublin, Ohio 43016, US

GROSSENBACHER, Gary

deceased, US

DULANEY, Jeff L.

Dublin, Ohio 43016, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.