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Brevet européen · EP4126602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126602
- Numéro de demande
- EP20716426
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60S 1/40 (2006.01)B60S 1/52 (2006.01)B60S 1/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058988 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/197569 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Titulaire
DR. ING. H.C.F. PORSCHE AG
EKE5, Porschestrasse 911, 71287 Weissach, DE
111-113 et 115, cours Berriat, 38000 Grenoble, FR
EKKM/4, Brieffach 11/1570, 38436 Wolfsburg, DE
Avenue Champion 1, 6790 Aubange, BE
AUDI AG
Ettinger Strasse (I/EK-212), 85045 Ingolstadt, DE
Inventeur
38154 KÖNIGSLUTTER AM ELM, DE
70327 STUTTGART, DE
54440 HERSERANGE, FR
79540 LÖRRACH, DE
95473 PREBITZ, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.