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Brevet européen · EP4126620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126620
- Numéro de demande
- EP22721152
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2022
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 40/09 (2012.01)B60W 50/14 (2020.01)
- Priorité
- US 202163182735 P 30.04.2021
- Demande PCT
- PCT/US2022/020736 17.03.2022
- Publication PCT
- WO2022/231721 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
NAG, Anirban
California 92122, US
VERMA, Pratik
California 92122, US
AHIRE, Parag
California 92122, US
DUNN, Stephan Franklin
California 92122, US
JULIAN, David Jonathan
California 92122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.