SCHIENENFAHRZEUG MIT KOMPRESSOR
Brevet européen · EP4126625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126625
- Numéro de demande
- EP21721878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B61C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020206206 18.05.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060014 19.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/233616 25.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 9 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Inventeur
STOFF, Helmut
83627 Warngau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.