ANTRIEBSEINHEIT
Brevet européen · EP4126649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126649
- Numéro de demande
- EP21707657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 14 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B62M 6/55 (2010.01)H02K 5/22 (2006.01)H02K 7/08 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)H02K 11/215 (2016.01)
- Priorité
- DE 102020203714 23.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/054258 22.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/190842 30.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 14 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
Parties
Inventeur
KRAFT, Klaus
89134 Blaustein, DE
PERCIC, Miran
73540 Heubach, DE
NIERESCHER, Rüdiger
73529 Schwäbisch Gmünd, DE
KRAFT, Steffen
89134 Blaustein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.