LOGISTIKSYSTEM
Brevet européen · EP4126707 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126707
- Numéro de demande
- EP21712797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B25J 18/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020204272 01.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056627 16.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/197833 07.10.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
RUEHR, Thomas
91052 Erlangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.