ANSCHLAGPUNKT

Brevet européen · EP4126742 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126742
Numéro de demande
EP21727380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
6 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B66C 1/66 (2006.01)
F16G 15/08 (2006.01)
F16G 15/12 (2006.01)
F16G 15/00 (2006.01)
F16G 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 202020102887 U 20.05.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/062661 12.05.2021
Publication PCT
WO2021/233757 25.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 17 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1-A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 6 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

Parties

Inventeur

MÜER, Bernd

58239 Schwerte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.