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Brevet européen · EP4126752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126752
Numéro de demande
EP21716297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B67D 3/00 (2006.01)
B67D 3/04 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
Priorité
US 202063005084 P 03.04.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057840 25.03.2021
Publication PCT
WO2021/198042 07.10.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 21 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

PASCAL, Jean-Marc

38340 Voreppe, FR

MADIER, Jean-Luc

01220 Divonne les Bains, FR

VESTERGAARD-FRANDSEN, Mikkel

Tiburon, Kalifornien 94920, US

CORBINEAU, Mathieu

3012 Bern

HILL, Alison

Reisterstown, Maryland 21136, US

SABOURIN, Lionel

73190 St Baldoph, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.