ARTICLE VITROCERAMIQUE

Brevet européen · EP4126780 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4126780
Numéro de demande
EP21712552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2021
Publié
8 févr. 2023
Délivré
31 janv. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C03C 19/00 (2006.01)
B24B 7/24 (2006.01)
B24B 7/26 (2006.01)
B24B 19/00 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
B24B 29/00 (2006.01)
Priorité
EP 20165037 23.03.2020
FR 2002816 23.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/057305 22.03.2021
Publication PCT
WO2021/191161 30.09.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Titulaire

Eurokera S.N.C.

1 bis, Avenue du Général de Gaulle BP 182 - Chierry, 02405 Château Thierry, FR

Inventeur

LECOMTE, Emmanuel

02400 NESLES LA MONTAGNE, FR

DABOUINEAU, Jean-Luc

77140 NEMOURS, FR

LUAIS, Erwann

02400 CHÂTEAU-THIERRY, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.