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Brevet européen · EP4126932 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126932
- Numéro de demande
- EP21730952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07K 16/08 (2006.01)A61P 13/12 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)A61P 31/20 (2006.01)A61P 37/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 20179041 09.06.2020EP 20179044 09.06.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/065462 09.06.2021
- Publication PCT
- WO2021/250097 16.12.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 25 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.