HYDROLYSE VON CELLULOSEESTERN
Brevet européen · EP4126973 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4126973
- Numéro de demande
- EP21721967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 3/24 (2006.01)D21C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20205327 31.03.2020
- Demande PCT
- PCT/FI2021/050219 29.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/198558 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
ROUHIAINEN, Maija
90660 Oulu, FI
PELTOLA, Sirpa
90660 Oulu, FI
ROUSU, Pasi
90660 Oulu, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.