PROCÉDÉ DE DENSIFICATION DE MATÉRIAUX COMPOSITES
Brevet européen · EP4127262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127262
- Numéro de demande
- EP21716505
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 16/04 (2006.01)C23C 16/26 (2006.01)C23C 16/455 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)B01D 53/00 (2006.01)B01D 53/72 (2006.01)C01B 3/50 (2006.01)C04B 35/83 (2006.01)B01D 53/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 2003120 30.03.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/050463 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/198582 07.10.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
DELEHOUZE, Arnaud
77550 Moissy-Cramayel, FR
POTIN, Jean-François Daniel René
77550 Moissy-Cramayel, FR
GOUJARD, Stéphane Roger André
77550 Moissy-Cramayel, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.