ROTATIONSFLECHTMASCHINE
Brevet européen · EP4127286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127286
- Numéro de demande
- EP21714119
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 6 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04C 3/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020108046 24.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/057056 19.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/191066 30.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Titulaire
BizLink Industry Germany GmbH
91154 Roth, DE
Inventeur
FRAHMANN, Arno
26188 Kleefeld, DE
TURAN, Hüseyin
49681 Garrel, DE
STRATMANN, Maik
26169 Friesoythe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.