DACHSYSTEM UND DÄMMELEMENT FÜR EIN FLACHDACH ODER EIN FLACHDACH
Brevet européen · EP4127350 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127350
- Numéro de demande
- EP20719355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04D 13/16 (2006.01)C08H 7/00 (2011.01)C09J 197/00 (2006.01)D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059619 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2021/197623 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
BARTNIK JOHANSSON, Dorte
2640 Hedehusene, DK
NIKOLIC, Miroslav
2640 Hedehusene, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.