TÜRENTRIEGELUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4127362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4127362
- Numéro de demande
- EP21781938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2021
- Publié
- 8 févr. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E05B 1/00 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)E05B 53/00 (2006.01)E05F 11/00 (2006.01)E05F 11/54 (2006.01)
- Priorité
- US 202063005200 P 03.04.2020US 202117163577 01.02.2021
- Demande PCT
- PCT/US2021/025678 02.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/203070 07.10.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Titulaire
Chu, Daniel
Hercules, California 94547-1741, US
Inventeur
Chu, Daniel
Hercules, California 94547-1741, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.